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Mentions Légales

Informations légales concernant BT-Expertise

1. Informations sur l'entreprise

Raison sociale : BT-Expertise

2. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation sénégalaise et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, notamment la Loi n° 2008-09 du 25 janvier 2008 relative au droit d'auteur et aux droits voisins au Sénégal, ainsi que les conventions internationales auxquelles le Sénégal est partie (Convention de Berne, OAPI, etc.). Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

3. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l'adresse contact@bt-expertise.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

4. Liens hypertextes

Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. L'utilisateur est informé qu'en cliquant sur ces liens, il sortira du site bt-expertise.com. Ce dernier n'a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.

5. Cookies

Le site bt-expertise.com peut être amené à vous demander l'acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.

Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l'acceptation de cookies.

6. Droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site bt-expertise.com est soumis au droit sénégalais. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Dakar.

7. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :

  • Email : contact@bt-expertise.com
  • Téléphone : +221710192424
  • Adresse : Dakar, Sénégal

Dernière mise à jour : [Date]

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Mamelle, Dakar, Sénégal | contact@bt-expertise.com | Tél: +221710192424